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Surveiller et sensibiliser

Sur les 1 200 agents travaillant au sein de l’Agence française pour la biodiversité, plus de la moitié d’entre eux ont des pouvoirs de police et peuvent intervenir en qualité d’ inspecteurs de l’environnement.  Les missions de la police de l’environnement, dont l’objectif est de dissuader et faire changer les comportements illicites, couvrent :

  • la prévention,

  • l’atténuation,

  • la répression des atteintes à l’environnement.

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Sur un large spectre, ces missions intègrent des enjeux complémentaires :

  • préserver un environnement de qualité et lutter contre l’érosion de la biodiversité,
  • favoriser un usage raisonné de la ressource et résoudre les conflits d’usage,
  • réduire les tensions entre usagers en faisant respecter les règles.

Ainsi, la police de l’environnement mobilise ses compétences techniques et scientifiques, vérifie sur le terrain le respect de la réglementation et relève les éventuelles infractions en rapport.

Prévenir

En 2017, 77% des acteurs respectent la réglementation. Cependant, cette moyenne cache des disparités : 77 % sur les travaux, 63 % sur les rejets et pollutions.

Certaines infractions proviennent d’une méconnaissance ou d’une incompréhension de la réglementation. La prévention passe donc par l’information et la sensibilisation des acteurs concernés.

Apporter un appui en amont

Grâce à leur compétence particulière, les techniciens de l’environnement apportent un appui soutenu à la police administrative.

En 2017, l’AFB a rendu environ 6 000 avis techniques, portant sur les activités soumises à autorisation et ayant un impact sur l’environnement : aménagements, ouvrages, travaux, activités sur les cours d’eau ou les zones humides…

Contrôler sur le terrain

Les contrôles ciblent en priorité les secteurs ou projets à forts enjeux, et prennent en compte les spécificités des territoires. Les services de l’État coopèrent avec les établissements publics de l’État.

L’appui aux services administratifs et judiciaires s’inscrit dans une stratégie partagée autour de problématiques majeures :

  • la lutte contre les pollutions et les trafics d’espèces,
  • la réduction des impacts des travaux,
  • la préservation des habitats naturels,
  • la maîtrise des usages en période de sécheresse, etc.

Développer des connaissances scientifiques et techniques

Ces missions de surveillance et police sont indissociables des autres activités opérationnelles des agents sur le terrain :

  • collecte de données,
  • expertise,
  • interventions sur les milieux et espèces,
  • recherche et développement,
  • pédagogie et information.

Premières sentinelles des évolutions et dégradation des milieux, les agents de terrain de l’AFB développent ainsi des connaissances scientifiques et techniques sur les milieux terrestres, aquatiques et marins.